Propriétaire : Pharmagency Lille – SARL au capital de 2 000,00 € – 40 rue du Maréchal Foch, 59100 Roubaix

Numéro SIRET : 84409150400010

Numéro immatriculation RCS : Lille Metropole B 844 091 504

Numéro identification TVA : FR90844091504

Créateur : Pharmagency Lille

Responsable publication : TP Plus – 03 21 40 41 00

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : Pharmagency Lille– contact@becom-agency.com

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1. PRÉAMBULE

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2. PRÉSENTATION DU SITE

https://www.tp-plus.fr/ est le site d’informations de TP Plus

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3. OBLIGATIONS DE L’INTERNAUTE

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  • de nature à restreindre ou interrompre l’accès d’un autre Internaute au Site ;
  • frauduleux, illégal, abusif, diffamatoire, obscène, incitant à la haine ou portant atteinte à la vie privée ;
  • constituant ou encourageant une conduite susceptible de violation des lois ;
  • violant ou portant atteinte aux droits d’un tiers ;
  • contenant un virus ou un logiciel malveillant, permettant notamment de collecter ou d’extraire des données de manière automatique ;
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La Société ne saurait être responsable de l’utilisation du Site par des mineurs de moins de 15 ans ayant notamment conduit à la collecte de leurs données personnelles.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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La Société est la seule et unique titulaire des droits d’exploitation portant sur les éléments de propriété intellectuelle du Site et notamment sur les articles.

L’Internaute n’est pas autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site.

En application de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou toute reproduction non expressément autorisée, ou à un usage autre que strictement privé, par quelque moyen que ce soit, constitue un acte de contrefaçon sanctionné par la loi.

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La Société ne saurait en aucun cas être tenu responsable du contenu des articles publiés sur le Site. Les articles rédigés par les scientifiques sont des cas d’études et ne doivent en aucun cas être assimilés à des diagnostics ou des conseils médicaux pouvant être appliqués à chacun. Pour toute décision relative à sa santé, l’Internaute doit impérativement consulter un médecin. La responsabilité de La Société ne pourra en aucun cas être engagée pour tout dommage survenu à un Internaute à la suite de son interprétation des articles publiés sur le Site.

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